e-Bordereau en Turquie (e-İrsaliye) : définition, émission

Qu'est-ce que l'e-Bordereau (e-İrsaliye) ?

L'e-Bordereau (e-İrsaliye) est l'équivalent électronique du bon de livraison papier (sevk irsaliyesi) établi en Turquie lors de l'expédition de marchandises. Il a la même valeur juridique que le bon papier ; comme l'e-Facture (e-Fatura), il est transmis au destinataire par le système fermé de la GİB, l'administration fiscale turque. La différence tient à ce que chaque document enregistre : l'e-Bordereau atteste le départ des marchandises, l'e-Facture atteste le volet financier de la vente. Ce sont deux documents distincts ; l'un ne remplace pas l'autre.

Quand l'e-Bordereau est-il émis ?

Avant l'expédition effective des marchandises. Lorsque le véhicule prend la route, le document doit déjà avoir été émis et envoyé au destinataire. Pendant tout le transport, une impression ou une image électronique de l'e-Bordereau est conservée dans le véhicule et présentée lors des contrôles ; l'original du document est électronique.

Comment émettre un e-Bordereau : six étapes

1. Ouvrez un nouveau document. Créer un document > e-Bordereau.
2. Choisissez le profil. Pour une expédition ordinaire, on utilise le profil de base (Temel). Pour les fruits et légumes soumis au Hal Kayıt Sistemi (HKS, système turc d'enregistrement des marchés de gros), on choisit le profil HKS ; pour le fer et l'acier relevant de l'İDİS, le profil İDİS.
3. Saisissez le destinataire. Il est choisi parmi les destinataires enregistrés avec leur numéro fiscal ; l'adresse et le centre des impôts proviennent de la fiche.
4. Indiquez les marchandises expédiées. Le nom du bien ou du service, la quantité et l'unité sont saisis ligne par ligne.
5. Remplissez les informations de transport. Transporteur, immatriculation du véhicule, chauffeur et date effective d'expédition. L'immatriculation et le chauffeur doivent correspondre au véhicule et à la personne qui transportent réellement les marchandises.
6. Vérifiez l'aperçu et envoyez. Une fois le document transmis au destinataire, son statut est suivi depuis la liste ; il affiche « En attente d'approbation » jusqu'à la réponse du destinataire.

Qu'est-ce que la réponse à l'e-Bordereau ?

Après réception des marchandises, le destinataire répond au bordereau : il accepte la totalité, en accepte une partie et refuse le reste, ou refuse le tout. La réponse arrive elle aussi par le système et enregistre la façon dont l'expédition s'est réellement terminée. Pour les bordereaux qui vous sont adressés, la même réponse se donne, se consulte et se télécharge depuis la liste des bordereaux reçus.

Émettre la facture après réception de la réponse évite qu'une quantité non acceptée par le destinataire figure sur la facture.

Pour qui l'e-Bordereau est-il obligatoire ?

Il faut d'abord être inscrit à l'e-Facture ; l'e-Bordereau s'active par-dessus. Les assujettis sont définis par les communiqués de la GİB ; le périmètre dépend à la fois du secteur (carburant, engrais, fer et acier, fruits et légumes, par exemple) et du chiffre d'affaires. Vérifiez votre situation dans les annonces du site e-belge de la GİB ou auprès de votre expert-comptable ; nous suivons les annonces de la GİB par ordre chronologique dans le calendrier réglementaire e-belge. Une entreprise non assujettie peut aussi passer à l'e-Bordereau volontairement.

Par le portail de la GİB ou par un intégrateur ?

Comme pour l'e-Facture, il existe trois voies : le portail gratuit de la GİB, le raccordement de votre propre système à la GİB ou un intégrateur spécial. Pour une entreprise qui effectue quelques expéditions par jour, le portail suffit. Si l'enregistrement de l'expédition est déjà créé dans l'ERP ou le logiciel d'entrepôt, un intégrateur spécial transforme ces mêmes données en document sans les ressaisir. Pour la différence entre les méthodes, consultez l'article qu'est-ce qu'un intégrateur spécial ; pour les mêmes étapes côté facture, le guide comment émettre une e-Facture.

ELPO figure depuis 2015 sur la liste des intégrateurs spéciaux de la GİB ; l'e-Bordereau fonctionne dans le même compte que l'e-Facture. Logiciel e-Bordereau