Facture électronique en Turquie : émettre une e-Facture
En Turquie, une e-Facture s'émet en cinq étapes : vérifier l'acheteur, choisir scénario et type, saisir les lignes, vérifier l'aperçu, envoyer. Sinon e-Archive.
Contrairement à une facture papier, émettre une e-Facture (e-Fatura, la facture électronique turque) n'est pas une opération d'impression mais une opération d'envoi : le document est créé au format standard de la GİB (l'administration fiscale turque), UBL-TR, signé, puis transmis à la boîte de réception e-Facture de l'acheteur. Les étapes ci-dessous sont les mêmes quel que soit le logiciel utilisé ; les noms de menu sont ceux de l'écran ELPO e-Belge.
D'abord : e-Facture ou e-Archive ?
La décision dépend de l'acheteur. Si l'acheteur est un utilisateur e-Facture enregistré auprès de la GİB, on émet une e-Facture ; sinon (consommateur final ou entreprise qui n'est pas passée à l'e-Facture), on émet une facture e-Archive (e-Arşiv). L'enregistrement de l'acheteur se vérifie par son numéro fiscal dans la liste des utilisateurs enregistrés de la GİB.
Comment émettre une e-Facture : cinq étapes
- Ouvrez un nouveau document. Nouveau document / Créer un document (Yeni Belge / Belge Oluştur) > E-Fatura.
- Choisissez le scénario et le type de facture. Le scénario détermine la nature de la facture (voir le tableau ci-dessous). Le type de facture indique le statut fiscal de la vente : vente, retour, retenue de TVA (tevkifat), exonération, base d'imposition spéciale, vente sous régime d'exportation enregistrée, taxe d'hébergement. En cas de retour, le numéro de la facture retournée est obligatoire.
- Saisissez l'acheteur. Pendant la saisie du numéro fiscal, des acheteurs enregistrés sont proposés ; une fois l'un d'eux sélectionné, l'adresse et le centre des impôts se remplissent.
- Saisissez les lignes et la devise. Bien/service, quantité, prix unitaire, taux de TVA (KDV). Si le document est dans une devise autre que la TL, un champ de taux de change s'ouvre. Pour une retenue ou une exonération, le code est choisi ligne par ligne dans la liste de la GİB.
- Prévisualisez et envoyez. À l'étape Aperçu, le document passe trois contrôles distincts : règles métier, schéma XML de la GİB (XSD) et règles schematron. Aucun envoi n'a lieu tant que les trois ne sont pas validés ; en cas d'erreur, l'écran indique le champ concerné. Ensuite, Enregistrer et envoyer.
Après l'envoi, le résultat du traitement du document chez l'intégrateur est suivi. Si le document est rejeté, le motif s'affiche à l'écran ; aucun document n'est déclaré « envoyé » puis perdu en silence. Un document inachevé est conservé avec Enregistrer comme brouillon et rouvert depuis Brouillons là où vous l'aviez laissé.
Quel scénario choisir ?
| Scénario | Quand |
|---|---|
| De base (Temel) | Vente standard ; l'acheteur ne répond ni par acceptation ni par refus |
| Commercial (Ticari) | Ventes pour lesquelles l'acheteur doit pouvoir accepter ou refuser la facture |
| Exportation (İhracat) | L'acheteur est le ministère des Douanes et du Commerce ; condition de livraison, déclaration en douane et origine sur la ligne |
| Public (Kamu) | L'acheteur est un organisme public ; l'IBAN est obligatoire |
| HKS | Vente avec identifiant du Système d'enregistrement des marchés de gros (Hal Kayıt Sistemi) et facture de commissionnaire |
| Incitation à l'investissement (Yatırım Teşvik) | Vente sous certificat d'incitation à l'investissement ; n°/date du certificat et identifiant de la machine sur la ligne |
| Médicament (İlaç) | Vente déclarée au Système de suivi des médicaments (İlaç Takip Sistemi) |
| Énergie (Enerji) | Vente en borne de recharge ; immatriculation, période de recharge et numéro de série du connecteur |
| Facture spéciale (Özel fatura) | Commerce à la valise avec code de régime |
Comment émettre une facture e-Archive ?
Les étapes sont les mêmes ; la différence porte sur deux champs. On choisit le mode de remise (version électronique ou impression papier pour l'acheteur). Pour les ventes réalisées sur Internet, l'adresse du site, le mode de paiement et les informations de transport sont également saisis.
Si la marchandise part avant la facture, un bordereau de livraison est aussi nécessaire pour l'expédition : comment émettre un e-Bordereau (e-İrsaliye).
Portail de la GİB ou intégrateur ?
Le portail de la GİB est gratuit et suffit aux entreprises qui émettent peu de factures ; les factures y sont émises une par une, à la main, dans le navigateur. Un intégrateur spécial, lui, se connecte à votre ERP ou à votre logiciel de comptabilité et offre l'émission en masse, l'archivage, les rapports et l'assistance. À mesure que le nombre de factures augmente, le temps passé sur le portail dépasse le coût de l'intégrateur. Pour la liste complète des sociétés agréées : liste des intégrateurs spéciaux de la GİB.
ELPO figure sur la liste des intégrateurs spéciaux de la GİB depuis 2015. Pour essayer l'écran vous-même : Logiciel e-Facture