UTTS en Turquie : ce que stations et flottes doivent faire

Qu'est-ce que l'UTTS ?

L'UTTS (Ulusal Taşıt Tanıma Sistemi, système national d'identification des véhicules de la Turquie) est le système national qui identifie automatiquement un véhicule lors de l'achat de carburant. Selon la définition du Communiqué général d'application du système national d'identification des véhicules publié par l'administration fiscale turque (Gelir İdaresi Başkanlığı, GİB), l'UTTS est le système « qui assure la communication entre le TTB et le TTO et les ÖKC de pompe YN ainsi que le fonctionnement conjoint de ces appareils, et qui permet d'enregistrer, de conserver et de partager les informations relevant du système ». (ÖKC de pompe YN : caisse enregistreuse fiscale de nouvelle génération, ödeme kaydedici cihaz, reliée à la pompe.)

Que signifient TTB, TTO et TİM ?

• TTB — Unité d'identification du véhicule (Taşıt Tanıma Birimi) : circuit passif avec antenne monté sur la goulotte de remplissage du réservoir du véhicule ; il ne peut pas être réutilisé une fois démonté et conserve en mémoire la plaque d'immatriculation et les données du contribuable. Lors du ravitaillement, ces informations sont transmises automatiquement, via le TTO, à l'ÖKC de pompe de nouvelle génération à laquelle la pompe est reliée.
• TTO — Lecteur d'identification du véhicule (Taşıt Tanıma Okuyucu Cihazı) : appareil qui lit les informations du TTB et transmet ce qu'il lit à l'ÖKC de pompe de nouvelle génération ; il est fixé sur le pistolet de la pompe.
• Société agréée : sociétés agréées par la Darphane (l'Hôtel des monnaies de l'État turc) pour la fabrication, la vente, l'installation, le remplacement, l'entretien et la réparation des composants de l'UTTS. Seules ces sociétés installent les TTO.

Que doit faire une station-service ?

Le communiqué impose aux contribuables qui exploitent une station-service de se procurer des TTO, dont les caractéristiques sont fixées par la Darphane, et de les faire installer sur les supports de pistolet d'au moins une unité de distribution. Le montage est réalisé uniquement par les sociétés agréées par la Darphane ; les appareils ne sont pas retirés du pistolet et, en cas de panne, c'est de nouveau la société agréée qui intervient. Les dates fixées lors de la première publication du communiqué ont été reportées par des annonces et communiqués ultérieurs ; vérifiez votre situation actuelle dans les annonces à jour de la GİB et ne vous fiez pas à des dates retenues de mémoire.

Côté flotte et propriétaire du véhicule

Côté véhicule, un TTB est installé. Le TTB est monté une seule fois sur le véhicule et ne peut pas être réutilisé après démontage ; en cas de changement de plaque, de vente du véhicule ou de situation similaire, il faut s'adresser à une société agréée. La justification des achats de carburant relevant du système est importante pour que le carburant acheté ne pose pas de problème en matière de charges et de déduction ; vérifiez le calendrier d'application et le périmètre en vigueur dans l'annonce officielle.

L'UTTS et l'automatisation de la station ne sont pas la même chose

Les deux sont souvent confondus. L'UTTS est un système national d'identification mis en place par l'État, dont le matériel est installé par des sociétés agréées par la Darphane. L'automatisation de la station est, elle, la couche logicielle et matérielle commerciale qui gère les pompes, les cuves, les équipes, les clients et le reporting. La station obtient le matériel UTTS auprès de la société agréée ; côté automatisation, la vente doit arriver correctement dans votre propre système, le bon prix et la bonne limite doivent être appliqués au client flotte, et la vente doit être imputée au compte client et figurer dans les rapports.

Chez ELPO, ce travail s'appuie sur le système d'identification des véhicules et le système d'automatisation de station-service : lorsque le véhicule est identifié, le carburant est affecté au bon véhicule et au bon client, les achats non autorisés sont bloqués et la consommation est suivie par véhicule et par conducteur.

Les tâches concrètes de la station

1. Prise de rendez-vous avec la société agréée pour le montage des TTO et installation sur chaque pistolet.
2. Vérification du flux de données entre l'ÖKC de pompe de nouvelle génération et l'automatisation.
3. Mise à jour des définitions des clients flotte et identification véhicule liées à une carte, une puce ou une plaque.
4. Cohérence des ventes, des comptes clients et de la facturation dans un rapport unique — le suivi des pertes et des fuites repose sur cette cohérence.

Sources

Définitions et obligation de la station : Communiqué général d'application du système national d'identification des véhicules (n° 1), Journal officiel (Resmî Gazete), 5 octobre 2023. Pour le calendrier et les annonces à jour : page ÖKC de nouvelle génération de la GİB.